TEA AND KOFFEE Société Anonyme Inscrite au registre du commerce de Casablanca sous le numéro 366517 Siège social : 59 BD ZERKTOUNI ETG 6 N 18 , Casablanca
L’utilisation de ce site implique que vous acceptiez l’application des conditions générales suivantes et de respecter l’ensemble de la réglementation applicable à ce mode de communication. Le site TNK.MA présente des informations sur l’AGENCE TEA AND KOFFEE Nous ne garantissons pas que ces informations sont, à tout moment, complètes, exactes et à jour. Appartient à l’utilisateur d’obtenir toute confirmation par d’autres moyens, y compris en nous contactant pour obtenir toute information complémentaire. Nous nous réservons le droit de modifier ou corriger le contenu du site ainsi que les présentes conditions générales à tout moment.
Le site tnk.ma est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes "mentions légales" détaillées ci-après ainsi qu’aux lois applicables. La connexion et l’accès au site tnk.ma implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
Ce site et son contenu sont créés conformément aux règles applicables au Maroc, même s’ils sont accessibles à d’autres utilisateurs, notamment : - Dahir n°N 1-09- 15 du 22 safar 1430 (18 Février 2009) portant promulgation de la loi n°N 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel - Dahir N 1-07- 129 du 19 Kaada 1428 (30 Novembre 2007) portant promulgation de la loi N 53-05 relative à l’échange électronique des données juridiques - Dahir N 1-97- 162 du 2 rabii II 1418 (7 aout 1997) portant promulgation de la loi N 24-96 relative à la poste et aux télécommunications telle que modifiée et complétée par le Dahir N 1-01- 123 du 29 rabii I 1422 ( 22 juin 2001) portant promulgation de la loi 79-99 par la loi N 55-01 promulguée par le Dahir N 1-04- 154 du 21 ramadan 1425 ( 4 novembre 2004) et par le Dahir N 1-07- 43 du 28 rabii i 1428 ( 17 avril 2007) portant promulgation de la loi N 29-06.
Les informations externes fournies sur le site tnk.ma proviennent de sources dignes de foi mais ne sauraient entrainer la responsabilité du TEA AND KOFFEE . Les informations et les images présentées sur ce site sont protégées par le droit d’auteur. Toute utilisation, reproduction ou modification, intégrale ou partielle, des textes ou des illustrations, par quelque procédé que ce soit, faite sans notre consentement écrit est illicite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires. Les produits, procédés, technologies décrits sur le site sont susceptibles d’être couverts par d’autres droits de Propriété Intellectuelle de l’agence TEA AND KOFFEE ou de tiers et nous ne garantissons en aucune façon qu’ils ne contreviennent pas à un brevet, un droit d’auteur, une marque ou plus généralement tout droit de propriété intellectuelle. Aucune License ou aucun droit d’usage d’un quelconque droit de propriété intellectuelle n’est consenti. Les dénominations sociales, enseignes, logos du TEA AND KOFFEE sont sa propriété et ne peuvent être utilisés sans son autorisation écrite préalable. Les informations ainsi que les idées, concepts, savoir-faire ou les techniques communiquées par l’utilisateur sur ce site sont considérées comme non confidentiels et libres de droits et pourront être utilisés et diffusés librement et sans restriction. L’utilisateur s’engage à ne communiquer que des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts des tiers.
Les informations externes fournies sur le site tnk.ma proviennent de sources dignes de foi mais ne sauraient entrainer la responsabilité du TEA AND KOFFEE . Les informations et les images présentées sur ce site sont protégées par le droit d’auteur. Toute utilisation, reproduction ou modification, intégrale ou partielle, des textes ou des illustrations, par quelque procédé que ce soit, faite sans notre consentement écrit est illicite et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires. Les produits, procédés, technologies décrits sur le site sont susceptibles d’être couverts par d’autres droits de Propriété Intellectuelle de l’agence TEA AND KOFFEE ou de tiers et nous ne garantissons en aucune façon qu’ils ne contreviennent pas à un brevet, un droit d’auteur, une marque ou plus généralement tout droit de propriété intellectuelle. Aucune License ou aucun droit d’usage d’un quelconque droit de propriété intellectuelle n’est consenti. Les dénominations sociales, enseignes, logos du TEA AND KOFFEE sont sa propriété et ne peuvent être utilisés sans son autorisation écrite préalable. Les informations ainsi que les idées, concepts, savoir-faire ou les techniques communiquées par l’utilisateur sur ce site sont considérées comme non confidentiels et libres de droits et pourront être utilisés et diffusés librement et sans restriction. L’utilisateur s’engage à ne communiquer que des informations exactes et ne portant pas préjudice aux intérêts des tiers.
L’exploitant du site internet, met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations. et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence du virus sur son site. Les informations fournies par l’exploitant du site internet le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’exploitant du site internet ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ses informations sous sa responsabilité exclusive.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. L’éditeur, L’agence TEA AND KOFFEE , ne pourrait en aucun cas être tenu responsable pour tous dommages directs ou indirects pouvant survenir suite à l’utilisation du site et aux décisions prises sur la base des informations qui s’y trouvent.
L’agence TEA AND KOFFEE n’est tenu pour l’exécution de ses obligations que dans la mesure où aucun événement de force majeure ne vient les entraver. En application des articles 7 et 8 de la loi N 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel, vous disposez d’un droit d’accès de communication et de rectification des informations personnelles vous concernant que vous avez choisi d’indiquer en envoyant un courrier dans la rubrique "Contactez-nous". Nous déclinons toute responsabilité sur les virus susceptibles de contaminer votre système informatique lors de l’accès ou la navigation sur ce site. Les présentes conditions générales sont soumises à la loi marocaine et à la compétence exclusive des tribunaux marocains.